ALSGD Spineguard SA

SpineGuard : convocation de l’Assemblée Générale Extraordinaire le 23 septembre 2021

Regulatory News:

SpineGuard (FR0011464452 – ALSGD, éligible PEA-PME), entreprise innovante qui conçoit, développe et commercialise des dispositifs médicaux destinés à sécuriser et à simplifier le placement d’implants osseux, rappelle la tenue à huis clos, hors la présence physique des actionnaires, de l’Assemblée Générale Extraordinaire le jeudi 23 septembre à 10h00 et présente à ses actionnaires les modalités de vote à distance.

Tenue de l’AGE à huis clos

Conformément à la réglementation en vigueur liée à la crise sanitaire et aux recommandations émises par l’AMF à ce propos, SpineGuard confirme que son Assemblée Générale Extraordinaire aura lieu le 23 septembre 2021 à 10h00 à huis-clos hors la présence physique des actionnaires. Il est rappelé que l’AMF encourage vivement les actionnaires à exercer leur droit de vote, prérogative fondamentale de l’actionnaire.

Suite à l’absence de quorum lors des Assemblées Générales Extraordinaires des 9 et 30 juin 2021, la Société a présenté une requête et obtenu suivant ordonnance du Tribunal de Commerce en date du 23 juillet 2021 la nomination d’un mandataire ad-hoc à la seule fin de constituer le quorum et dont le vote sera neutre dans le décompte final des votes de l’AGE. La Selarl Ajilink, Labis, Cabooter domiciliée 70 avenue du Général de Gaulle 94000 Créteil représentée par Maître Jérôme Cabooter, a été désignée. L’une des résolutions soumises au vote de cette AGE vise justement à adopter les quorums légaux pour remplacer les quorums statutaires historiques de SpineGuard.

Retransmission en direct par webinaire :

Les actionnaires sont invités à se préinscrire, via ce lien, à l’Assemblée Générale Extraordinaire en indiquant leur nom, prénom et adresse e-mail. Ils recevront par la suite une confirmation d’inscription avec la possibilité d’ajouter l’événement dans leur agenda.

Les actionnaires pourront poser leurs questions via un chat sur la plateforme du webinaire durant une session de Questions/Réponses ou être envoyées par avance à

Il est rappelé que ni le vote en séance, ni la proposition de résolutions nouvelles lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire ne seront possibles.

Les actionnaires seront informés par un communiqué ultérieur de l’identité et de la qualité des personnes désignées à l’effet d’exercer les fonctions de scrutateurs.

Modalités de vote par correspondance et à distance

Conformément à la réglementation en vigueur et aux recommandations de l’AMF,

les actionnaires sont priés d’exprimer leur vote exclusivement à distance, avant l’Assemblée Générale Extraordinaire :

- le vote par internet VOTACCESS est disponible et doit être utilisé en priorité. La plateforme de vote sécurisée VOTACCESS a ouvert le vendredi 3 septembre 2021 à 09h00 et sera close le mercredi 22 septembre à 15h00.

- Alternativement, le vote par correspondance sera également possible selon les modalités indiquées dans . La possibilité de voter ou de donner pouvoir par correspondance prendra fin le 20 septembre 2021.

Tous les documents relatifs à cette Assemblée Générale Extraordinaire sont disponibles sur le site internet de SpineGuard, , dans la rubrique Investisseurs/.

Pour toute question sur les modalités de vote, vous pouvez contacter l’équipe Relations Investisseurs par e-mail :

Les modalités de tenue de l’Assemblée Générale Extraordinaire pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale sur le site internet de la Société et les communiqués de presse de la Société, également disponibles sur son site internet.

À propos de SpineGuard®

Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier le placement d’implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux innovants utilisés dans le cadre de plus de 85.000 chirurgies à ce jour. De nombreuses études scientifiques dont 17 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi la fiabilité et la précision de la technologie DSG® et ses nombreux avantages pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® à des innovations telles que la vis pédiculaire « intelligente », la robotique chirurgicale et l’implantologie dentaire. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est labellisée « entreprise innovante » par Bpifrance depuis 2009.

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08/09/2021

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