Société Générale : Résultats de la consultation des porteurs de certains titres subordonnés
RÉSULTATS DE LA CONSULTATION DES PORTEURS DE CERTAINS TITRES SUBORDONNÉS
Information réglementée
Paris, le 16 juin 2023
Société Générale annonce le résultat de la consultation des porteurs des titres de droit anglais listés ci-dessous (les « Titres ») afin d’approuver certains changements dans les modalités des Titres.
Société Générale a entrepris ces consultations afin de mettre les modalités des Titres en conformité avec les exigences prudentielles posées par CRR applicables aux instruments subordonnés Tier 2 et en conformité avec la politique MREL du Comité de Résolution Unique, préalablement à l’expiration le 28 juin 2025 de la période d’application de la clause d’antériorité. Les modalités de consultation sont détaillées, selon les souches considérées, dans les avis de convocation ou demandes de résolutions écrites, et leurs pièces jointes respectives, qui ont été communiqués aux porteurs conformément à ce qui est prévu par les modalités des Titres.
Titres visés par la consultation obligataire :
| Description des Titres | ISIN | Résultat |
| Titres subordonnés 1 000 000 000 USD 4,250% à échéance le 19 août 2026 | US83368JKF65 (144A) / USF43628C650 (RegS) | Approbation |
| Titres subordonnés 150 000 000 AUD 4,875% à échéance le 13 octobre 2026 | XS1503159219 (RegS) | Retrait de la consultation |
| Titres subordonnés 10 000 000 000 JPY 2,500% à échéance le 16 décembre 2026 | XS1530901658 (RegS) | Approbation |
| Titres subordonnés 50 000 000 USD 5,400% à échéance le 23 juillet 2035 | XS1265349909 (RegS) | Approbation |
| Titres subordonnés 500 000 000 USD 5,100% à échéance le 27 juin 2036 | XS1432505128 (RegS) | Retrait de la consultation |
| Titres subordonnés 500 000 000 USD 5,625% à échéance le 24 novembre 2045 | US83367TBT51(144A) / USF8586CBU56 (RegS) | Approbation |
Contacts presse :
Jean-Baptiste Froville_ 00_
Fanny Rouby_ 12_
Société Générale
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