Ose Immunotherapeutics : Mise à disposition des documents préparatoires à l’Assemblée générale mixte du 25 juin 2025
Mise à disposition des documents préparatoires à
l’Assemblée générale mixte du 25 juin 2025
Nantes, le 4 juin 2025, 8 heures – OSE Immunotherapeutics SA (ISIN: FR0012127173; Mnémo: OSE) annonce la mise en ligne des documents préparatoires à l’Assemblée générale mixte qui se tiendra le 25 juin 2025 à 10 heures dans les locaux de l’hôtel Drawing House - 21, rue Vercingétorix - 75014 Paris.
L'avis de réunion valant avis de convocation comportant l'ordre du jour et les projets de résolutions ainsi que les modalités de participation et de vote à cette Assemblée a été publié au BALO du 21 mai 2025 et l’avis de convocation sera publié au BALO et dans un journal d’annonces légales le 6 juin 2025.
Les documents préparatoires à l'Assemblée énoncés par l'article R. 22-10-23 du Code de commerce sont mis en ligne sur le site internet de la société : .
Conformément aux dispositions réglementaires applicables :
- Tout actionnaire nominatif peut, jusqu'au cinquième jour calendaire inclusivement avant l'Assemblée, demander à la société de lui envoyer les documents visés aux articles R.225-81 et R.225- 83 du code de commerce, le cas échéant à sa demande expresse par voie électronique. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation de participation dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité ;
- Tout actionnaire peut prendre connaissance au siège de la société des documents visés aux articles
L. 225-115 et R.225-83 du code de commerce (22, Boulevard Benoni Goullin - 44200 Nantes).
Contexte de l’Assemblée générale et engagement du Conseil d’Administration
Depuis plusieurs années, OSE poursuit une stratégie claire visant à créer de la valeur durable pour l’ensemble de ses actionnaires. Le Conseil d’Administration veille à la bonne gouvernance, à la transparence des informations et à la cohérence des décisions stratégiques. Il réitère son engagement en faveur d’une gouvernance équilibrée, indépendante et tournée vers la création de valeur à long terme, dans l’intérêt de l’ensemble des actionnaires.
Dans ce contexte, le Conseil invite les actionnaires à considérer avec attention les implications des résolutions soumises au vote, en particulier celles qui peuvent affecter la stabilité et la continuité de la mise en œuvre de la stratégique de la Société.
Pour mieux comprendre les fondements et ambitions de la stratégie portée par le Conseil d’Administration, les actionnaires sont également invités à consulter le communiqué publié parallèlement aujourd’hui, qui détaille les objectifs et les perspectives de long-terme de la Société1.
Propositions de résolutions concurrentes par un groupe d'actionnaires concertistes
Conformément à la réglementation applicable, la brochure actionnariale présente l’ensemble des résolutions soumises au vote, y compris dix projets de résolutions déposés par un groupe d’actionnaires agissant de concert, qui déclarent détenir environ 24 % des droits de vote au terme d’un pacte publié le 3 juin 2025 sur le site de l’AMF2.
Le Conseil d’Administration souligne que ces résolutions visent uniquement à procéder à une recomposition quasi intégrale du Conseil d’Administration. Si elles venaient à être adoptées, ces résolutions seraient particulièrement déstabilisantes pour la gouvernance de la Société, et le Conseil d’administration considère qu’elles sont de nature à fragiliser sa stabilité et à interrompre la mise en œuvre de sa stratégie, au détriment de son attractivité, de sa crédibilité et de sa trajectoire de développement Elles apparaissent disproportionnées au regard du contexte, de la gouvernance en place et de la représentativité effective du groupe initiateur.
Après un examen approfondi, le Conseil d’administration recommande de voter contre l’ensemble des résolutions proposées par ces actionnaires. Les justifications détaillées et recommandations de vote figurent dans la brochure actionnariale et dans la communication aux actionnaires disponibles sur le site internet de la société : .
Respect de la démocratie actionnariale et des principes de gouvernance
La Société réaffirme son attachement au bon fonctionnement du processus démocratique propre aux assemblées générales, fondé sur la transparence, l’équité entre les actionnaires et le respect du droit à l’information de chaque actionnaire.
Le Conseil d’Administration attire l’attention des actionnaires sur les résolutions déposées par le groupe d’actionnaires agissant de concert, dont le pacte d’actionnaires n’a été rendu public sur le site de l’Autorité des marchés financiers que le 3 juin 2025. À ce stade, les éléments rendus publics font l’objet d’une analyse attentive par la Société quant à leur complétude, leur temporalité et leur portée effective.
La Société reste pleinement mobilisée pour garantir un déroulement régulier et transparent de l’Assemblée générale, dans le respect des droits de l’ensemble des actionnaires et de l'intérêt social, et se réserve à ce titre la possibilité de prendre toute mesure appropriée, y compris de nature réglementaire ou judiciaire, si les circonstances l’exigeaient.
Le Conseil d’Administration réitère son engagement en faveur d’une gouvernance équilibrée, indépendante et tournée vers la création de valeur à long terme, dans l’intérêt de l’ensemble des actionnaires.
Les modalités de participation, de vote à distance ou par procuration sont également détaillées dans la brochure, conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’information les actionnaires sont invités à consulter les documents disponibles sur le site internet de la Société :
À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS
OSE Immunotherapeutics est une société de biotechnologie qui développe des produits first-in-class en immuno-oncologie (IO) et immuno-inflammation (I&I) pour répondre aux besoins non satisfaits des patients d’aujourd’hui et de demain. Nous sommes partenaires d’institutions académiques et de sociétés biopharmaceutiques leaders pour conjuguer nos efforts afin de développer et mettre sur le marché des médicaments de transformation pour les personnes souffrant de maladies graves. OSE Immunotherapeutics est basé à Nantes et à Paris et est cotée sur Euronext. Plus d’informations sur les actifs d’OSE Immunotherapeutics sont disponibles sur le site de la Société :
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Contacts
OSE Immunotherapeutics
Fiona Olivier Sylvie Détry | French Media Contact FP2COM Florence Portejoie +33 6 07 768 283 |
Déclarations prospectives
Ce communiqué contient de manière implicite ou expresse des informations et déclarations pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent des projections financières reposant sur des hypothèses ou suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns.
Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à », « anticiper », « croire », « planifier » ou « estimer » et leurs déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes similaires.
Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes, difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats réels et développements effectivement réalisés diffèrent significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou identifiés dans les documents publics déposés par OSE Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à venir.
Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être lu avec le Document d’Enregistrement Universel d’OSE Immunotherapeutics, enregistré par l’AMF le 30 avril 2024, incluant le rapport financier annuel 2023, disponible sur le site internet d’OSE Immunotherapeutics.
OSE Immunotherapeutics ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à
l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements applicables.
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Pièce jointe
