Dassault Aviation : Communiqué de mise à disposition des documents préparatoires AG

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES

DU 16 MAI 2023

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires

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Les actionnaires sont convoqués à l’Assemblée Générale Mixte qui se tiendra le :

mardi 16 mai 2023 à 15 heures

au siège social

9, Rond-Point des Champs-Élysées - Marcel Dassault, Paris (8^ème).

L’avis de réunion comportant l’ordre du jour et le texte des résolutions présentées par le Conseil d’administration à cette Assemblée a été publié le 7 avril 2023 au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°42 (BALO). Cet avis peut être consulté sur le site du BALO et sur le site internet de la société (sous la rubrique « Groupe », sous-rubrique « Finance » puis « Assemblées Générales »).

À partir du 28 avril 2023, date de publication de l’avis de convocation au BALO et dans Les Affiches Parisiennes, les actionnaires pourront, sur leur demande, obtenir directement auprès de Société Générale Securities Services (Service des Assemblées Générales - 32, rue du Champ-de-Tir - CS 30812 - 44308 Nantes Cedex 03) :

1. soit une carte d'admission à l'Assemblée,
2. soit un formulaire unique de procuration / vote par correspondance,

ainsi que les documents et renseignements relatifs à cette Assemblée visés aux articles R. 225-76, R. 225-81 et R. 225-83 du code de commerce.

L’obtention des documents précités par les actionnaires au porteur est subordonnée à la fourniture d’une attestation de participation établie par l’intermédiaire habilité teneur de leur compte d’actionnaire.

Les documents et informations prévus à l’article R. 22-10-23 du code de commerce sont disponibles sur le site internet de la société (sous la rubrique « Groupe », sous-rubrique « Finance » puis « Assemblées Générales »).

Le Rapport Annuel 2022 est également à la disposition des actionnaires :

• sous format électronique sur le site internet de la société (sous la rubrique « Groupe », sous-rubrique « Finance » puis « Publications »), ou
  
  
  
  
• sous forme de brochure, gratuitement au siège social de la Société, 9, Rond-Point des Champs-Élysées - Marcel Dassault - 75008 PARIS et auprès de la Société Générale Securities Services - Service des Assemblées Générales (adresse ci-dessus).
  
  
  
  

Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires, dans le cadre de l’Assemblée Générale, sont mis à disposition au siège social de la Société, dans les délais légaux.

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À PROPOS DE DASSAULT AVIATION :

Avec plus de 10 000 avions militaires et civils livrés dans plus de 90 pays depuis un siècle (dont 2 500 Falcon), Dassault Aviation dispose d’un savoir-faire et d’une expérience reconnus dans la conception, le développement, la vente et le support de tous les types d’avion, depuis l’appareil de combat Rafale jusqu’à la famille de business jets haut de gamme Falcon en passant par les drones militaires et les systèmes spatiaux. En 2022, le chiffre d’affaires de Dassault Aviation s’est élevé à 6,9 milliards d’euros. Le Groupe compte 12 770 collaborateurs.

CONTACTS :

Communication institutionnelle

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