RENAULT : MODALITES DE TENUE DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 23 AVRIL 2021 ET DE MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS PREPARATOIRES
COMMUNIQUE
MODALITES DE TENUE DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 23 AVRIL 2021
ET DE MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS PREPARATOIRES
Boulogne-Billancourt, 26 mars 2021.
Compte tenu de la situation exceptionnelle liée à la pandémie de Covid-19 et conformément aux dispositions adoptées par le Gouvernement pour freiner sa propagation, le Président du Conseil d'administration, sur délégation du Conseil d'administration de la Société, a décidé de tenir l'Assemblée générale mixte à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit d'y assister, au Palais des Congrès, 2 place de la Porte Maillot 75017 Paris.
Cette décision intervient conformément aux mesures et conditions prévues par l'ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 et le décret n°2020-418 du 10 avril 2020, telles qu'elles ont été prorogées et modifiées par l'ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020, le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et le décret n°2021-255 du 9 mars 2021.
En effet, à la date de la présente publication, des mesures administratives limitent ou interdisent les déplacements ou les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires et font ainsi obstacle à la présence physique des actionnaires à l'Assemblée générale mixte de Renault, compte tenu du nombre important de personnes habituellement présentes à l'Assemblée générale. Il s'agit notamment des mesures imposant le respect des mesures d'hygiène et de distanciation sociale, dites « barrières », définies au niveau national, en tout lieu et en toute circonstance, et des mesures interdisant les rassemblements et réunions dans un lieu ouvert au public au-delà d'un certain nombre limité de personnes.
Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée générale
Dans ce contexte, aucune carte d'admission ne sera délivrée et, compte tenu des difficultés techniques notamment liées à l'authentification préalable ou en séance, les actionnaires pourront exercer leur droit de vote uniquement à distance et préalablement à l'Assemblée.
Les actionnaires sont donc invités à exercer leur droit de vote selon l'une des modalités suivantes :
- par correspondance à l'aide du formulaire de vote ;
- par Internet sur la plateforme de vote sécurisée Votaccess ; ou
- en donnant pouvoir au Président de l'Assemblée générale ou à toute autre personne.
L'Assemblée générale sera retransmise en vidéo, en direct et en intégralité sur le site Internet de la Société () le vendredi 23 avril 2021 à 15 heures (heure de Paris), à moins que des raisons techniques rendent impossible ou perturbent gravement cette retransmission. Elle sera également disponible sur le site Internet en différé à l'issue de l'Assemblée générale.
L’Etat français et la société Amundi occuperont les fonctions de scrutateurs.
Afin de favoriser la participation à ce moment privilégié d'échange avec les dirigeants de la Société, les actionnaires auront la possibilité, en complément du dispositif légal des « questions écrites », de poser leurs questions dans l'espace dédié sur le site Internet de la Société () selon les deux formats suivants :
- par écrit, à partir du lundi 19 avril 2021 et ce jusqu'au vendredi 23 avril 2021, y compris pendant l'Assemblée générale ;
- par oral en se filmant dans une courte vidéo à déposer sur le site Internet à partir du lundi 19 avril 2021 et ce jusqu'au jeudi 22 avril 2021 à 22 heures (heure de Paris). Cette vidéo sera diffusée durant l'Assemblée générale (sous condition de respecter le format requis).
Il sera répondu à ces questions, qui pourront le cas échéant être regroupées par thèmes en fonction de leur nombre, au cours de l'Assemblée générale (dans la limite du temps imparti).
Les actionnaires sont invités à consulter la rubrique dédiée à l'Assemblée générale sur le site Internet de la Société () qui sera régulièrement mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à l'Assemblée générale des actionnaires et/ou pour adapter ces modalités aux éventuelles évolutions législatives et réglementaires.
Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l’Assemblée générale
L’avis préalable de convocation de l’Assemblée générale a été publié au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires n°24 du 24 février 2021 et l’avis de convocation a été publié au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires n°37 du 26 mars 2021. Ces avis sont consultables sur le site Internet de la Société (). Toutes les informations à jour concernant l’ordre du jour, les projets de résolutions, ainsi que les modalités de participation et de vote à l’Assemblée figurent dans l’avis de convocation.
Les actionnaires détenant leurs actions au nominatif recevront leur dossier de convocation à l’Assemblée générale, soit par voie postale, soit par voie électronique pour les actionnaires ayant pour la e-convocation. Tous les actionnaires et les porteurs de parts des FCPE « Renault France », « Renault International » et « Renault Shares » peuvent consulter dès à présent le dossier de convocation sur le site Internet de la Société. Les actionnaires détenant leurs actions au porteur sont invités à s’adresser à leur intermédiaire bancaire ou financier pour les modalités de vote.
Les renseignements et documents énumérés aux articles L.225-115 et R.225-83 du Code de commerce sont tenus à la disposition des actionnaires à compter de la convocation de l’Assemblée générale, conformément aux dispositions réglementaires applicables.
Les documents énumérés à l’article R.225-73-1 du Code de commerce peuvent être consultés et téléchargés via la rubrique dédiée à l’Assemblée générale sur le site Internet de la Société ().
Les actionnaires sont également encouragés à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique.
Pour toute information complémentaire, les actionnaires peuvent contacter la Direction des Relations Investisseurs - Tél. : 0 800 650 650 (appels depuis la France), +33 (0)1 76 84 59 99 (appels depuis l’étranger) – Email : .
À propos du Groupe Renault
Le Groupe Renault est aux avant-postes d’une mobilité qui se réinvente.
Fort de son alliance avec Nissan et Mitsubishi Motors, et de son expertise unique en termes d’électrification, le Groupe Renault s’appuie sur la complémentarité de ses 5 marques - Renault – Dacia – LADA – Alpine et Mobilize – et propose des solutions de mobilités durables et innovantes à ses clients. Implanté dans plus de 130 pays il réunit aujourd’hui plus de 180 000 collaborateurs et a vendu 2,9 millions de véhicules en 2020.
Prêt à relever des défis sur route comme en compétition, le Groupe est engagé dans une transformation ambitieuse et génératrice de valeur. Celle-ci est centrée sur le développement de technologies et de services inédits, d’une nouvelle gamme de véhicules encore plus compétitive, équilibrée et électrifiée. En phase avec les enjeux environnementaux, le Groupe Renault a l’ambition d’atteindre la neutralité carbone en Europe d’ici à 2050.
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